Politique de confidentialité

I. Champ d'application du traitement des données à caractère personnel

Vous pouvez compter sur la protection et la sécurité de vos données à caractère personnel. La protection de votre vie privée lors du traitement des données à caractère personnel est une préoccupation importante pour The Super Patch Company Ltd (« nous »), dont nous tenons compte dans l'ensemble de nos processus commerciaux. Par la présente politique de confidentialité, nous souhaitons saisir l'occasion de vous expliquer comment nous traitons les données à caractère personnel - ce qui se fait bien entendu dans le respect de la réglementation européenne et nationale applicable en matière de protection des données. Nous ne collectons et n'utilisons les données à caractère personnel de nos utilisateurs que dans la mesure nécessaire pour fournir un site web fonctionnel ainsi que nos contenus et services.

Cette politique de confidentialité s'applique à toutes les pages en langue anglaise du domaine superpatch.com.

II. Nom et adresse du responsable du traitement

Le responsable du traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD ») et des autres lois nationales relatives à la protection des données des États membres, ainsi que des autres réglementations en matière de protection des données, est le :

The Super Patch Company Ltd
3rd Floor Kilmore House, Park Lane, Spencer Dock, Dublin 1, Dublin,
D01YE64, Ireland

E-mail : opportunity@superpatch.com

III. Nom et adresse du délégué à la protection des données

Le délégué à la protection des données du responsable du traitement est :

Délégué à la protection des données
Adresse de Super Patch Company : 350 Britannia Road East, Unit # 1, Mississauga
L4Z 1X9, Ontario, Canada

E-mail : DPO@superpatch.com

IV. Base juridique du traitement des données à caractère personnel

Dans la mesure où nous obtenons le consentement de la personne concernée pour le traitement de données à caractère personnel, l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD sert de base juridique au traitement des données à caractère personnel.

Dans le cas du traitement de données à caractère personnel nécessaire à l'exécution d'un contrat avec la personne concernée, l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD sert de base juridique. Cela s'applique également aux opérations de traitement nécessaires à l'exécution de mesures précontractuelles.

Si le traitement de données à caractère personnel doit être effectué pour respecter une obligation légale à laquelle notre société est soumise, l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD sert de base juridique.

La question de savoir si le traitement de données à caractère personnel est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique est déterminée par l'article 6, paragraphe 1, point d), du RGPD en tant que base juridique. Cela permet le traitement de données dans des situations d'urgence affectant la vie ou la sécurité de la santé d'une personne.

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, le traitement peut également être nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par notre société ou par un tiers, sauf lorsque prévalent les intérêts ou les droits et libertés fondamentaux de la personne concernée qui nécessitent une protection des données à caractère personnel.

En ce qui concerne le stockage initial et l'extraction de données, l'article 25 de la TDDDG (loi relative à la protection des données dans les télécommunications et les services numériques / Gesetz über den Datenschutz und den Schutz der Privatsphäre in der Telekommunikation und bei digitalen Diensten) sert de base juridique.

V. Finalité du traitement des données

Lorsque vous visitez notre site web, votre navigateur transmet certaines données à notre serveur web pour des raisons techniques. Nous utilisons ces informations techniques d'accès pour améliorer constamment l'attractivité et la convivialité de notre site web ainsi que son contenu, et pour détecter d'éventuels problèmes techniques sur notre site. En outre, nous conservons ces données pendant une durée limitée afin de protéger nos intérêts légitimes, dans le but de pouvoir les rattacher à des données à caractère personnel en cas d'accès non autorisé ou de tentative d'accès non autorisé à nos serveurs. Vous trouverez le détail de ces informations sur les pages suivantes.

Nous utilisons des « cookies » sur notre site web. Vous trouverez des détails à ce sujet à la section VIII. ci-dessous.

Outre les données collectées automatiquement, nous traitons également les données que vous nous avez fournies volontairement, par exemple en nous contactant ou en utilisant d'autres formulaires en ligne.

VI. Description et étendue des activités de traitement des données

À chaque accès à notre site web, notre système collecte automatiquement des données et des informations à partir du système informatique de l'ordinateur qui accède au site. Ces données sont enregistrées sous forme de journaux (logs).

Les données suivantes sont collectées :

• Site web visité
• Heure de l'accès
• Quantité de données envoyées en octets
• Source/référence à partir de laquelle vous avez atteint la page
• Navigateur utilisé
• Système d'exploitation utilisé
• Adresse IP utilisée

Ces données ne sont pas fusionnées avec d'autres sources de données.

Nous utilisons les journaux pour vous mettre à disposition le site web et ses fonctions. Nous utilisons les données collectées pour optimiser notre site web et garantir la sécurité de nos systèmes informatiques. Nous utilisons les journaux dans le cadre de notre intérêt légitime à la mise à disposition et au développement continu de notre site web. La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

1. Boutique

Lorsque vous utilisez notre système de boutique sur shop.superpatch.com, les données à caractère personnel supplémentaires suivantes peuvent être traitées dans le cadre de la création d'un compte client et de la commande de produits :

• Nom
• Adresse e-mail
• Adresse personnelle
• Numéro de téléphone
• Informations de paiement (par exemple, informations de carte bancaire)

La base juridique du traitement de ces données est l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD. Pour exploiter la boutique, nous utilisons le système de boutique de ByDesign Technologies, 3922 Coconut Palm Dr Suite 105, Tampa, FL 33619, États-Unis (« ByDesign »), qui agit en tant que sous-traitant pour cette finalité. Toutes les données collectées sur notre site web sont traitées sur les serveurs de ByDesign. De plus amples informations sur la protection des données de ByDesign sont disponibles sur le site suivant : https://bydesign.com/privacy-policy/.

2. Google Analytics

Ce site web utilise Google Analytics 4, un service d'analyse web fourni par Google Ireland Ltd, 4 Barrow St, Grand Canal Dock, Dublin 4, D04 V4X7, Irlande (« Google »). Google Analytics 4 utilise des « cookies », qui sont des fichiers texte déposés sur votre ordinateur, afin d'aider le site web à analyser la manière dont les utilisateurs l'utilisent. Les données suivantes sont traitées à cette fin :

• Pages consultées
• Votre comportement sur les pages (par exemple, durée de visite, clics, comportement de défilement)
• Votre localisation approximative (pays et ville)
• Votre adresse IP (sous une forme raccourcie, de sorte qu'aucune attribution claire n'est possible)
• Informations techniques telles que le navigateur, le fournisseur d'accès à internet, le terminal et la résolution d'écran
• Source d'origine de votre visite (c'est-à-dire par quel site web ou support publicitaire vous êtes arrivé chez nous)

En principe, vos données seront traitées dans l'UE tant qu'elles conservent un caractère personnel. Dans les cas exceptionnels où des données à caractère personnel sont transférées vers les États-Unis, Google a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), https://www.dataprivacyframework.gov/s/. Les données à caractère personnel transmises par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics ne seront pas fusionnées avec d'autres données de Google.

Nous utilisons Google Analytics pour analyser et améliorer régulièrement l'utilisation de notre site web. Nous pouvons utiliser les statistiques obtenues pour améliorer notre offre et la rendre plus intéressante pour vous en tant qu'utilisateur. La base juridique du traitement de vos données et du stockage des cookies par Google Analytics 4 est votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD et conformément à l'article 25, paragraphe 1, de la TDDDG en ce qui concerne le stockage initial et l'extraction des données.

Vous pouvez retirer ou modifier ce consentement à tout moment en cliquant sur le lien « Gérer les cookies » dans le pied de page du site web. Vous pouvez également empêcher Google de collecter les données générées par le cookie et relatives à votre utilisation du site web (y compris votre adresse IP) et de traiter ces données, en téléchargeant et en installant le module complémentaire de navigateur suivant : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de.

3. Google Tag Manager

Ce site web utilise Google Tag Manager, une application de Google Ireland Ltd, 4 Barrow St, Grand Canal Dock, Dublin 4, D04 V4X7, Irlande (« Google »). Cette application est utilisée pour gérer les balises JavaScript et les balises HTML utilisées notamment pour mettre en œuvre des outils de suivi et d'analyse. Google Tag Manager lui-même ne stocke pas de cookies et ne traite pas de données à caractère personnel. Toutefois, il permet le déclenchement d'autres balises susceptibles de collecter et de traiter des données à caractère personnel.

Le traitement des données sert à la conception et à l'optimisation de notre site web en fonction des besoins. Dans les cas exceptionnels où des données à caractère personnel sont transférées vers les États-Unis, Google a adhéré au Privacy Shield UE-États-Unis, https://www.privacyshield.gov/EU-US-Framework. La base juridique de l'utilisation de Google Tag Manager, dans la mesure nécessaire, est l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD et l'article 25, paragraphe 1, de la TDDDG en ce qui concerne le stockage initial et l'extraction des données.

4. Microsoft Clarity

Ce site web utilise Microsoft Clarity, une application de Microsoft Corporation, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052 États-Unis (« Microsoft »). Microsoft Clarity collecte et stocke diverses informations sur les utilisateurs à des fins d'analyse statistique du comportement des utilisateurs ainsi qu'à des fins d'optimisation et de marketing. Les données suivantes sont traitées à cette fin :

• Pages consultées
• Votre comportement sur les pages (par exemple, durée de visite, clics, comportement de défilement)
• Votre localisation approximative (pays et ville)
• Votre adresse IP (sous une forme raccourcie, de sorte qu'aucune attribution claire n'est possible)
• Informations techniques telles que le navigateur, le fournisseur d'accès à internet, le terminal et la résolution d'écran
• Source d'origine de votre visite (c'est-à-dire par quel site web ou support publicitaire vous êtes arrivé chez nous)

Des profils d'utilisateurs pseudonymisés peuvent être créés et évalués à partir de ces données dans le même but. Les données collectées à l'aide des technologies Microsoft ne seront pas utilisées pour identifier personnellement le visiteur de ce site web sans le consentement séparé de la personne concernée et ne seront pas fusionnées avec des données à caractère personnel relatives au titulaire du pseudonyme.

En principe, vos données seront traitées dans l'UE tant qu'elles conservent un caractère personnel. Dans les cas exceptionnels où des données à caractère personnel sont transférées vers les États-Unis, Microsoft Clarity a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), https://www.dataprivacyframework.gov/s/.

La base juridique du traitement de vos données et du stockage des cookies par Clarity est votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD et à l'article 25, paragraphe 1, de la TDDDG en ce qui concerne le stockage initial et l'extraction des données. Vous pouvez retirer ou modifier ce consentement à tout moment en cliquant sur le lien « Gérer les cookies » dans le pied de page du site web.

5. YouTube

Nous utilisons la plateforme YouTube.com pour publier nos propres vidéos et les rendre accessibles au public. YouTube est un service fourni par un tiers non affilié à nous, à savoir Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« YouTube »).

Certaines de nos pages internet contiennent des liens vers du contenu YouTube. En général, nous ne sommes pas responsables du contenu des sites web liés. Toutefois, si vous suivez un lien vers YouTube, nous tenons à vous informer que YouTube stocke les données de ses utilisateurs (par exemple, des informations personnelles, l'adresse IP) conformément à ses propres règles d'utilisation des données et les utilise à des fins commerciales.

Nous intégrons également directement sur certains de nos sites web des vidéos stockées sur YouTube. Grâce à cette intégration, le contenu du site YouTube est affiché dans certaines parties d'une fenêtre de navigateur. Cependant, les vidéos YouTube ne sont appelées que lorsque vous cliquez dessus séparément. Cette technique est également connue sous le nom de « framing ». Lorsque vous consultez une (sous-)page de notre site web sur laquelle des vidéos YouTube sont intégrées sous cette forme, une connexion aux serveurs de YouTube est établie et le contenu est affiché sur le site en informant votre navigateur.

L'intégration du contenu YouTube ne s'effectue qu'en « mode de protection des données renforcée ». Ce mode est fourni par YouTube lui-même et garantit que YouTube ne stocke initialement aucun cookie sur votre appareil. Toutefois, lorsque les pages concernées sont consultées, l'adresse IP et les autres données mentionnées dans cette section sont transmises, et notamment les pages de notre site internet que vous avez visitées. Toutefois, ces informations ne peuvent pas vous être attribuées, sauf si vous êtes connecté à YouTube ou à un autre service Google (par exemple Gmail) lors de la consultation de la page. Si vous êtes connecté, YouTube stockera également un cookie unique. Sinon, seuls des cookies sans informations personnelles sont stockés sur votre appareil.

En principe, vos données seront traitées dans l'UE tant qu'elles conservent un caractère personnel. Dans les cas exceptionnels où des données à caractère personnel sont transférées vers les États-Unis, Google a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), https://www.dataprivacyframework.gov/s/. Les données à caractère personnel transmises par votre navigateur à Google ne seront pas fusionnées avec d'autres données de Google.

La base juridique du traitement des données à caractère personnel est votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD et à l'article 25, paragraphe 1, de la TDDDG en ce qui concerne le stockage initial et l'extraction des données, que vous avez donné sur notre site web. Vous pouvez retirer ou modifier ce consentement à tout moment en cliquant sur le lien « Gérer les cookies » dans le pied de page du site web. De plus amples informations sur le traitement des données à caractère personnel par YouTube sont disponibles à l'adresse https://www.youtube.com/static?gl=EN&template=terms&hl=en

6. StackAdapt

Ce site utilise les services de la plateforme côté demande (demand-side platform) StackAdapt Inc, 500 - 210 King St. East, Toronto, ON, Canada, M5A 1J7 (« StackAdapt ») pour collecter et traiter des données aux fins suivantes : publicité et optimisation publicitaire, reciblage, mesure des performances et analyse. Les données suivantes sont traitées à cette fin :

• Adresse IP,
• informations sur le navigateur,
• identifiant de cookie,
• URL de l'agent utilisateur et page de référence.

Sur la base de ces informations relatives au comportement et aux préférences de l'utilisateur, StackAdapt Inc. tente de vous classer dans certaines catégories afin de vous présenter les publicités les plus pertinentes pour ces catégories. StackAdapt collecte également des identifiants tiers (tels que les identifiants publicitaires Google) associés à votre navigateur ou appareil. Ces informations sont utilisées dans le cadre des opérations de traitement internes de StackAdapt Inc. et pour diffuser des publicités.

Nous utilisons StackAdapt pour analyser et améliorer régulièrement l'utilisation de notre site web. Nous pouvons utiliser les statistiques obtenues pour améliorer notre offre et la rendre plus intéressante pour vous en tant qu'utilisateur. La base juridique du traitement de vos données et du stockage des cookies par StackAdapt est votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD et à l'article 25, paragraphe 1, de la TDDDG en ce qui concerne le stockage initial et l'extraction des données. Vous pouvez retirer ou modifier ce consentement à tout moment en cliquant sur le lien « Gérer les cookies » dans le pied de page du site web.

7. Pixel TikTok

Dans notre boutique, nous utilisons le pixel TikTok. Le pixel TikTok est un outil publicitaire de TikTok Technology Limited, 10 Earlsfort Terrace, Dublin, D02 T380, Irlande (« TikTok »). Le pixel TikTok est un code qui nous permet de comprendre et de suivre les activités des visiteurs de notre site web. Le pixel TikTok collecte et traite des informations sur les visiteurs de notre site web ou les appareils qu'ils utilisent. Les données collectées via le pixel TikTok sont utilisées pour cibler nos publicités et améliorer la diffusion des annonces ainsi que la publicité personnalisée. À cette fin, les données collectées sur notre site web au moyen du pixel TikTok sont transmises à TikTok. Certaines de ces données sont des informations stockées sur l'appareil que vous utilisez. En outre, le pixel TikTok utilise également des cookies pour stocker des informations sur l'appareil que vous utilisez. Un tel stockage d'informations par le pixel TikTok, ou l'accès à des informations déjà stockées sur votre appareil, n'a lieu qu'avec votre consentement.

La base juridique du traitement des données à caractère personnel est donc votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD et à l'article 25, paragraphe 1, de la TDDDG en ce qui concerne le stockage initial et l'extraction des données. Vous pouvez retirer ou modifier ce consentement à tout moment en cliquant sur le lien « Gérer les cookies » dans le pied de page du site web. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données par TikTok dans la politique de confidentialité de TikTok à l'adresse https://www.tiktok.com/legal/privacy-policy.

8. Plateforme de gestion du consentement Consentmanager

Nous utilisons la bannière de consentement aux cookies fournie par la plateforme BrightEdge pour recueillir le consentement au niveau du domaine racine, ainsi que Google Tag Manager pour charger et décharger les pixels et scripts sur l'ensemble de nos sites web en fonction du consentement recueilli.

9. Newsletter

Vous pouvez vous inscrire à une newsletter sur notre site web. Nous utilisons la plateforme de notre sous-traitant Klaviyo, 225 Frankling St, Boston, MA 02110, États-Unis (« Klaviyo ») pour envoyer notre newsletter par e-mail. Les données fournies lors de l'inscription à la newsletter seront transmises à Klaviyo. La seule information obligatoire pour l'envoi de la newsletter est votre adresse e-mail. La fourniture de données supplémentaires est facultative et sert à vous nommer personnellement. Nous utilisons la procédure dite de double opt-in pour l'envoi de la newsletter. Cela signifie que nous ne vous enverrons une newsletter par e-mail que si vous nous avez expressément confirmé votre consentement à la recevoir. Nous vous enverrons ensuite un e-mail de confirmation vous demandant de confirmer que vous souhaitez recevoir la newsletter à l'avenir en cliquant sur un lien correspondant.

En cliquant sur le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à utiliser vos données à caractère personnel conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD. Lorsque vous vous inscrivez à la newsletter, nous stockons votre adresse IP ainsi que la date et l'heure de l'inscription afin de pouvoir retracer ultérieurement tout éventuel usage abusif de votre adresse e-mail. Nous collectons ces données exclusivement dans le but de faire de la publicité au moyen de la newsletter. Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment via le lien fourni dans la newsletter ou en nous envoyant un e-mail. Une fois que vous vous êtes désabonné, votre adresse e-mail ne sera plus utilisée pour d'autres newsletters. Veuillez noter que cela peut prendre jusqu'à 48 heures pour prendre effet. Avec Klaviyo, nous suivons également votre interaction avec la newsletter sur la base de notre intérêt légitime conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

VII. Présence en ligne sur les réseaux sociaux

Nous maintenons des présences en ligne au sein de réseaux sociaux afin de communiquer avec les parties intéressées et les utilisateurs qui y sont actifs et de les informer de nos événements et actualités. Dans ce contexte, nous intégrons des services ou contenus externes en les reliant à notre site web. Si vous utilisez un tel service (en cliquant sur le lien et en ouvrant la plateforme) ou si un contenu tiers vous est présenté, des données de communication (telles que des adresses IP ou des informations générales sur l'appareil) seront échangées entre vous et le fournisseur concerné pour des raisons techniques.

En outre, il est possible que le fournisseur des services ou contenus externes concernés collecte des données à caractère personnel vous concernant - par exemple au moyen de cookies correspondants - et les traite ensuite à ses propres fins. Nous avons configuré, au mieux de notre connaissance, les services ou contenus des fournisseurs connus pour traiter des données à leurs propres fins, de sorte que soit aucune communication n'a lieu à des fins autres que l'affichage du contenu ou des services sur notre site web, soit la communication n'a lieu que lorsque vous décidez activement d'utiliser le service externe. Cependant, comme nous n'avons généralement ou en grande partie aucune influence sur les données collectées par des tiers ni sur leur traitement par ces derniers, nous ne pouvons fournir aucune information contraignante sur la finalité et l'étendue du traitement de vos données. Vous trouverez de plus amples informations sur la finalité et l'étendue de la collecte et du traitement de vos données par les fournisseurs des services externes correspondants, ainsi que des informations sur les avis de protection des données des fournisseurs respectifs des services ou contenus externes que nous intégrons, via les liens suivants :

1. Page fan Facebook

SuperPatch exploite une présence en ligne sur Facebook, une page dite « fan page » Facebook de Meta Platforms Inc. Lors de la visite de notre page fan, les informations supplémentaires suivantes sur les activités de traitement des données s'appliquent.

Nous sommes responsables conjoints avec Meta de l'exploitation de notre page fan Facebook conformément à l'article 26 du RGPD. À cette fin, Meta a conclu un accord avec nous afin de déterminer qui remplit quelles obligations en matière de protection des données. Cet accord est accessible ici. Selon cet accord, Meta est principalement responsable de fournir à la personne concernée des informations sur le traitement conjoint et de lui permettre d'exercer ses droits en matière de protection des données. Indépendamment de cela, nous vous informons par la présente de votre visite sur notre page fan et vous fournissons ainsi les informations requises par le droit de la protection des données. Des informations sur la protection des données chez Meta en général sont disponibles ici. La société Meta responsable pour nous est la suivante :

Facebook Ireland Ltd. 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande

Vous pouvez contacter Meta en ligne ici. Vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de Meta à l'adresse https://www.facebook.com/help/contact/540977946302970.

Collecte et stockage des données à caractère personnel ainsi que type, finalité et utilisation de celles-ci :

a) Données collectées par Meta sur Facebook :

Si vous êtes un utilisateur de Facebook, Meta collecte les données décrites dans la politique de données de Facebook sous la rubrique « Quels types d'informations collectons-nous ? ». Si vous n'êtes pas un utilisateur de Facebook, des cookies contenant des identifiants, de petits fichiers texte, peuvent tout de même être stockés dans votre navigateur, permettant de suivre votre comportement d'utilisateur.

En règle générale, Meta traite également les données des utilisateurs à des fins d'études de marché et de publicité lorsque les utilisateurs visitent Facebook. Des profils d'utilisateurs complexes sont créés sur la base du comportement de l'utilisateur (y compris lors de la visite de notre page fan), que Meta peut utiliser pour afficher des publicités personnalisées aux visiteurs à l'intérieur et à l'extérieur de Facebook. Vous trouverez également plus d'informations à ce sujet dans la politique de données de Facebook.

Si vous n'êtes pas d'accord avec cela, vous pouvez vous y opposer ici (opt-out).

b) Données utilisées par nous (« Page Insights ») et base juridique :

Meta nous fournit des statistiques et des données d'utilisation que nous pouvons utiliser pour analyser l'utilisation de notre page fan (les « statistiques de la Page » ou « Page Insights »). Cela nous permet d'améliorer continuellement notre offre sur Facebook. En tant qu'exploitant, nous ne prenons aucune décision concernant le traitement des données Insights et toutes les autres informations résultant de l'article 13 du RGPD, telles que la durée de conservation des cookies sur les terminaux des utilisateurs. Le responsable principal du traitement au sens du RGPD pour le traitement des données Insights est Meta. À cet égard, nous renvoyons également à l'accord de responsabilité conjointe conclu entre Meta et nous en vertu de l'article 26 du RGPD, ainsi qu'aux obligations assumées par Meta en vertu de cet accord.

En tant qu'administrateur de la page, nous n'avons aucun autre moyen d'évaluer le comportement des utilisateurs sur notre page fan, y compris via le suivi des utilisateurs. Il ne nous est également généralement pas possible d'identifier les visiteurs de notre page fan sur la base des statistiques de la Page. En particulier, conformément à l'accord conclu avec Meta, nous n'avons aucun droit d'exiger que Meta divulgue des données individuelles sur les visiteurs. L'identification n'est possible pour nous que si nous pouvons associer des photos de profil individuelles à des informations « J'aime » de la page ; toutefois, cela n'est possible que si notre page fan a été marquée d'un « J'aime » par le visiteur concerné et que les informations « J'aime » sont réglées sur « public ».

Vous pouvez découvrir quelles informations Meta utilise pour créer les Page Insights ici. L'exploitation de la page fan Facebook et l'utilisation des Page Insights servent notre intérêt légitime à une présentation externe efficace et à une communication avec nos parties intéressées. Cet intérêt justifie l'exploitation de la page tant à l'égard des intérêts légitimes des utilisateurs de Facebook qu'à l'égard des visiteurs de notre page fan qui ne possèdent pas de compte Facebook. La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

2. Instagram

Nous disposons d'une présence en ligne sur Instagram. Instagram est une plateforme audiovisuelle de Meta qui permet aux utilisateurs de partager des photos et des vidéos et de les diffuser également sur d'autres réseaux sociaux. Nous sommes responsables conjoints avec Meta de l'exploitation de notre présence sur Instagram conformément à l'article 26 du RGPD. À cette fin, Meta a conclu un accord avec nous afin de déterminer qui remplit quelles obligations en matière de protection des données. Cet accord est accessible ici. Selon cet accord, Meta est principalement responsable de fournir à la personne concernée des informations sur le traitement conjoint et de lui permettre d'exercer ses droits en matière de protection des données. Indépendamment de cela, nous vous informons par la présente de votre visite sur notre page fan et vous fournissons ainsi les informations requises par le droit de la protection des données. Des informations sur la protection des données chez Meta en général sont disponibles ici. La société Meta responsable pour nous est la suivante :

Facebook Ireland Ltd. 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande

Vous pouvez contacter Meta en ligne ici. Vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de Meta à l'adresse https://www.facebook.com/help/contact/540977946302970. De plus amples informations et les dispositions applicables en matière de protection des données d'Instagram sont disponibles à l'adresse https://help.instagram.com/155833707900388 et https://www.instagram.com/about/legal/privacy/.

a) Données collectées par Meta sur Instagram :

Si vous êtes un utilisateur d'Instagram, Meta collecte les données décrites dans la politique de données d'Instagram sous la rubrique « Quels types d'informations collectons-nous ? ». Si vous n'êtes pas un utilisateur d'Instagram, des cookies contenant des identifiants, de petits fichiers texte, peuvent tout de même être stockés dans votre navigateur, permettant de suivre votre comportement d'utilisateur.

En règle générale, Meta traite également les données des utilisateurs à des fins d'études de marché et de publicité lorsque vous visitez Instagram. Des profils d'utilisateurs complexes sont créés sur la base du comportement de l'utilisateur (y compris lors de la visite de notre Instagram), que Meta peut utiliser pour afficher des publicités personnalisées au visiteur à l'intérieur et à l'extérieur d'Instagram. Vous trouverez également plus d'informations à ce sujet dans la politique de données d'Instagram.

b) Données utilisées par nous (« Page Insights ») et base juridique :

Meta nous fournit des statistiques et des données d'utilisation que nous pouvons utiliser pour analyser l'utilisation de notre page Instagram (les « statistiques de la Page » ou « Page Insights »). Cela nous permet d'améliorer continuellement notre offre sur Instagram. En tant qu'exploitant, nous ne prenons aucune décision concernant le traitement des données Insights et toutes les autres informations résultant de l'article 13 du RGPD, telles que la durée de conservation des cookies sur les terminaux des utilisateurs. Le responsable principal du traitement au sens du RGPD pour le traitement des données Insights est Meta.

En tant qu'administrateur du site, nous n'avons aucun autre moyen d'évaluer le comportement des utilisateurs sur notre page Instagram, y compris via le suivi des utilisateurs. Il ne nous est également généralement pas possible d'identifier les visiteurs de notre page Instagram sur la base des statistiques de la Page. En particulier, conformément à l'accord conclu avec Meta, nous n'avons aucun droit d'exiger que Meta divulgue des données individuelles sur les visiteurs. Outre les données à caractère personnel qui nous sont transmises directement par les utilisateurs, nous pouvons également voir des informations sur le profil, les mentions « J'aime » et les publications de l'utilisateur, en fonction des paramètres de confidentialité de l'utilisateur.

L'exploitation de la page Instagram sert notre intérêt légitime à une présentation externe efficace et à une communication avec nos parties intéressées. Cet intérêt justifie l'exploitation de la page tant à l'égard des intérêts légitimes des utilisateurs d'Instagram qu'à l'égard des visiteurs de notre page fan qui ne possèdent pas de compte Instagram. La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

3. TikTok

Nous disposons d'une présence en ligne sur TikTok. TikTok est une plateforme de réseau social qui permet aux utilisateurs de partager des vidéos courtes et de les diffuser sur d'autres réseaux sociaux. Nous sommes responsables conjoints avec TikTok de l'exploitation de notre présence sur TikTok conformément à l'article 26 du RGPD. À cette fin, TikTok a conclu un accord avec nous afin de déterminer qui remplit quelles obligations en matière de protection des données. Cet accord est accessible ici https://www.tiktok.com/legal/page/global/tiktok-analytics-joint-controller-addendum/en. Selon cet accord, TikTok est principalement responsable de fournir à la personne concernée des informations sur le traitement conjoint et de lui permettre d'exercer ses droits en matière de protection des données. Indépendamment de cela, nous vous informons par la présente de votre visite sur notre page fan et vous fournissons ainsi les informations requises par le droit de la protection des données. Des informations sur la protection des données chez TikTok en général sont disponibles ici : https://www.tiktok.com/legal/privacy-policy.

La société TikTok responsable pour nous est :

TikTok Technology Limited, 10 Earlsfort Terrace, Dublin, D02 T380, Irlande

Vous pouvez contacter TikTok en ligne ici : https://www.tiktok.com/about/contact. Vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de TikTok ici : https://www.tiktok.com/legal/report/privacy. De plus amples informations et les dispositions applicables en matière de protection des données de TikTok sont disponibles à l'adresse https://www.tiktok.com/legal/privacy-policy.

a) Données collectées par TikTok :

Si vous êtes un utilisateur de TikTok, TikTok collecte les données décrites dans la politique de données de TikTok sous la rubrique « Quels types d'informations collectons-nous ? ». Si vous n'êtes pas un utilisateur de TikTok, des cookies contenant des identifiants, de petits fichiers texte, peuvent tout de même être stockés dans votre navigateur, permettant de suivre votre comportement d'utilisateur.

En règle générale, TikTok traite également les données des utilisateurs à des fins d'études de marché et de publicité lorsque vous visitez TikTok. Des profils d'utilisateurs complexes sont créés sur la base du comportement de l'utilisateur (y compris lors de la visite de notre TikTok), que TikTok peut utiliser pour afficher des publicités personnalisées au visiteur à l'intérieur et à l'extérieur de TikTok. Vous trouverez également plus d'informations à ce sujet dans la politique de données de TikTok.

b) Données utilisées par nous et base juridique :

TikTok nous fournit des statistiques et des données d'utilisation que nous pouvons utiliser pour analyser l'utilisation de notre page TikTok. Cela nous permet d'améliorer continuellement notre offre sur TikTok. En tant qu'exploitant, nous ne prenons aucune décision concernant le traitement des données Insights et toutes les autres informations résultant de l'article 13 du RGPD, telles que la durée de conservation des cookies sur les terminaux des utilisateurs. Le responsable principal du traitement au sens du RGPD pour le traitement des données Insights est TikTok.

En tant qu'administrateur du site, nous n'avons aucun autre moyen d'évaluer le comportement des utilisateurs sur notre page TikTok, y compris via le suivi des utilisateurs. Il ne nous est également généralement pas possible d'identifier les visiteurs de notre page TikTok sur la base des statistiques de la Page. En particulier, conformément à l'accord conclu avec TikTok, nous n'avons aucun droit d'exiger que TikTok divulgue des données individuelles sur les visiteurs. Outre les données à caractère personnel qui nous sont transmises directement par les utilisateurs, nous pouvons également voir des informations sur le profil, les mentions « J'aime » et les publications de l'utilisateur, en fonction des paramètres de confidentialité de l'utilisateur.

L'exploitation de la page TikTok sert notre intérêt légitime à une présentation externe efficace et à une communication avec nos parties intéressées. Cet intérêt justifie l'exploitation de la page tant à l'égard des intérêts légitimes des utilisateurs de TikTok qu'à l'égard des visiteurs de notre page fan qui ne possèdent pas de compte TikTok. La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

4. YouTube

Nous disposons d'un profil sur YouTube. YouTube est une plateforme vidéo de Google Ireland Limited (« Google »).

Vous pouvez contacter Google à l'adresse suivante : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande

Vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de Google à l'adresse https://support.google.com/policies/answer/9581826?p=privpol_privts&hl=en&visit_id=637054532384299914-2421490167&rd=1

De plus amples informations et les dispositions applicables en matière de protection des données de Google sont disponibles à l'adresse https://policies.google.com/privacy?hl=en

a) Données collectées par Google sur YouTube

En utilisant YouTube, vos données à caractère personnel seront collectées, transférées, stockées, divulguées et utilisées par Google, et transférées vers, stockées et utilisées aux États-Unis, en Irlande et dans tout autre pays où Google exerce ses activités, quel que soit votre lieu de résidence. Elles sont transférées à des sociétés affiliées à Google ainsi qu'à d'autres sociétés ou personnes de confiance qui les traitent pour le compte de Google.

Google traite les données que vous saisissez volontairement, telles que votre nom et nom d'utilisateur, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone. Google traite également le contenu que vous créez, téléchargez ou recevez d'autres personnes lors de l'utilisation des services. Cela inclut, par exemple, les photos et vidéos que vous enregistrez, les documents et feuilles de calcul que vous créez, et les commentaires que vous rédigez sur les vidéos YouTube.

D'autre part, Google analyse également le contenu que vous partagez afin de déterminer les sujets qui vous intéressent, stocke et traite les messages confidentiels que vous envoyez directement à d'autres utilisateurs, et peut déterminer votre localisation à l'aide de données GPS, d'informations sur les réseaux sans fil ou de votre adresse IP afin de vous envoyer des publicités ou d'autres contenus.

Google peut utiliser des outils d'analyse tels que Google Analytics à des fins d'évaluation. Nous n'avons aucune influence sur l'utilisation de tels outils par Google et n'avons pas été informés d'une telle utilisation potentielle. Si des outils de ce type sont utilisés par Google pour notre chaîne YouTube, nous ne l'avons ni commandé ni soutenu d'une quelconque autre manière. Les données obtenues par l'analyse ne nous sont pas non plus mises à disposition. Seuls certains profils d'abonnés peuvent être consultés par nous via notre compte. En outre, nous n'avons aucun moyen d'empêcher ou de désactiver l'utilisation de tels outils sur votre chaîne YouTube.

Enfin, Google reçoit également des informations lorsque vous consultez du contenu, par exemple même si vous n'avez pas créé de compte. Ces « données de journal » (log data) peuvent inclure l'adresse IP, le type de navigateur, le système d'exploitation, des informations sur le site web précédemment consulté et les pages que vous avez consultées, votre localisation, votre fournisseur de téléphonie mobile, le terminal que vous utilisez (y compris l'identifiant de l'appareil et l'identifiant de l'application), les termes de recherche que vous avez utilisés et les informations relatives aux cookies.

Vous avez la possibilité de restreindre le traitement de vos données dans les paramètres généraux de votre compte Google. Outre ces outils, Google propose également des paramètres de protection des données spécifiques pour YouTube. Vous pouvez en savoir plus à ce sujet dans le guide de Google sur la protection des données dans les produits Google : https://policies.google.com/technologies/product-privacy?hl=en&gl=en.

b) Données utilisées par nous et base juridique

Google nous fournit des statistiques et des données d'utilisation que nous pouvons utiliser pour analyser l'utilisation de notre chaîne YouTube (les « statistiques de la chaîne » ou « channel analytics »). Cela nous permet d'améliorer continuellement notre offre sur YouTube. En tant qu'exploitant, nous ne prenons aucune décision concernant le traitement des données d'analyse et toutes les autres informations résultant de l'article 13 du RGPD, telles que la durée de conservation des cookies sur les terminaux des utilisateurs. Le responsable principal du traitement au sens du RGPD pour le traitement des données d'analyse est Google.

En tant qu'administrateur du site, nous n'avons aucun autre moyen d'évaluer le comportement des utilisateurs sur notre chaîne YouTube, y compris via le suivi des utilisateurs. Il ne nous est également généralement pas possible d'identifier les visiteurs de notre chaîne YouTube à l'aide des statistiques de la chaîne. Outre les données à caractère personnel qui nous sont transmises directement par les utilisateurs, en fonction des paramètres de confidentialité de l'utilisateur, nous pouvons voir des informations sur leur profil, leurs interactions (par exemple les mentions « J'aime » ou « Je n'aime pas »), leurs vidéos enregistrées et partagées, leurs commentaires et leurs propres vidéos.

L'exploitation de la chaîne YouTube et l'utilisation des statistiques de la chaîne servent notre intérêt légitime à une présentation externe efficace et à une communication avec nos parties intéressées. Cet intérêt justifie l'exploitation du site tant à l'égard des intérêts légitimes des utilisateurs de YouTube et de Google qu'à l'égard des visiteurs de notre profil qui ne possèdent pas de compte YouTube ou Google. La base juridique est donc l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

5. X (anciennement Twitter)

Nous disposons d'une présence en ligne sur X (anciennement connu sous le nom de Twitter), une plateforme de réseau social exploitée par X Corp., filiale à 100 % de X Holdings Corp. Lors de la visite de notre compte sur X, les informations supplémentaires suivantes sur les activités de traitement des données s'appliquent.

La filiale européenne de X Corp. responsable du traitement des données à caractère personnel dans l'UE est Twitter International Unlimited Company, One Cumberland Place, Fenian Street, Dublin 2, D02 AX07, Irlande

Vous pouvez contacter X en ligne via https://support.twitter.com/forms. Vous pouvez contacter le délégué à la protection des données à l'adresse https://help.x.com/en/forms/privacy

Informations sur la collecte et le stockage des données à caractère personnel, le type et la finalité du traitement, ainsi que leur utilisation :

a) Données collectées par X

Lors de l'utilisation de X, X collecte des données à caractère personnel telles que décrites dans sa politique de confidentialité, à la section « Informations que nous collectons ». Cela inclut les données collectées auprès des utilisateurs de la plateforme et des visiteurs de notre compte X. Même si vous n'êtes pas un utilisateur inscrit de X, X peut stocker des cookies avec des identifiants uniques dans votre navigateur, permettant de suivre votre comportement d'utilisateur. En général, X traite les données à caractère personnel à des fins telles que les études de marché et la publicité lorsque les utilisateurs interagissent avec sa plateforme, y compris lors des visites de notre compte X. Sur la base de ces données, X crée des profils d'utilisateurs détaillés, qui peuvent être utilisés pour diffuser de la publicité personnalisée aux utilisateurs, sur la plateforme comme en dehors. De plus amples détails sont disponibles dans la politique de confidentialité de X.

b) Données utilisées par nous (« Analytics ») et base juridique

X nous fournit des données agrégées et des informations (appelées « Analytics ») sur les interactions avec notre compte X. Ces analyses nous permettent de mieux comprendre les habitudes d'utilisation et les centres d'intérêt des utilisateurs, ce qui nous aide à améliorer notre présence sur la plateforme. Nous ne contrôlons pas et ne décidons pas du traitement des données à caractère personnel pour ces analyses, et nous ne déterminons pas non plus la durée de conservation des cookies sur les appareils des utilisateurs. Le responsable du traitement de ces données au sens du RGPD est X.

En tant qu'administrateurs du compte, nous n'avons pas accès à des données à caractère personnel qui nous permettraient d'identifier directement les visiteurs individuels de notre compte X. Nous ne recevons de X que des données anonymisées. L'identification n'est possible que si un utilisateur a interagi avec notre compte de manière visible publiquement, par exemple en aimant ou en repartageant nos publications, et uniquement si ces paramètres d'interaction sont réglés sur public par l'utilisateur.

Vous pouvez en savoir plus sur les données que X utilise pour créer les Analytics à l'adresse https://business.x.com/de/analytics.html. L'exploitation de notre compte X et l'utilisation des Analytics servent notre intérêt légitime à nous présenter efficacement au public et à communiquer avec les parties intéressées. Cet intérêt est considéré comme légitime au sens de l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, en mettant en balance les intérêts des utilisateurs de X et ceux des visiteurs de notre compte X qui ne possèdent pas de compte.

VIII. Cookies et technologies similaires

Des cookies et technologies similaires sont utilisés lorsque vous visitez notre site web. Les cookies sont de petits fichiers que votre navigateur crée automatiquement et qui sont stockés sur votre terminal (ordinateur portable, tablette, smartphone, etc.) lorsque vous visitez notre site web et que vous consentez aux cookies conformément à notre bannière de cookies, ou qu'il s'agit de cookies techniquement nécessaires. Des informations sont stockées dans un cookie, résultant à chaque fois en lien avec le terminal spécifique utilisé. Cela ne signifie toutefois pas que nous obtenons connaissance de votre identité. Nous utilisons les types de cookies suivants :

1. Cookies essentiels

Les cookies essentiels sont nécessaires au fonctionnement de base du site web. Ils ne contiennent que des services techniquement nécessaires. Vous ne pouvez pas vous opposer à ces services. Nous utilisons les cookies essentiels suivants :

Les données traitées par les cookies essentiels sont nécessaires au fonctionnement de notre site web, c'est-à-dire à nos intérêts légitimes conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD et à l'article 25, paragraphe 2, point 2, de la TDDDG en ce qui concerne le stockage initial et l'extraction des données.

2. Cookies statistiques

Nous utilisons également des cookies statistiques de Google Analytics pour enregistrer et analyser l'utilisation de notre site web. Vous trouverez des détails sur les données traitées à la section 4 de la présente politique de confidentialité. Les cookies de performance suivants peuvent être définis pour les fonctions de Google Analytics et de builder.io :

Les cookies statistiques ne sont définis que si vous avez consenti à leur stockage, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD et à l'article 25, paragraphe 1, de la TDDDG en ce qui concerne le stockage initial et l'extraction des données. Vous pouvez retirer ou modifier votre consentement aux cookies définis sur notre site à tout moment en cliquant sur le lien « Gérer les cookies » dans le pied de page du site web et avez la possibilité de modifier l'acceptation ou le refus des cookies. Les modifications prendront effet immédiatement. Si vous modifiez vos paramètres et refusez les cookies, certaines fonctions et caractéristiques de notre site web pourraient ne pas fonctionner comme prévu.

IX. Suppression des données et durée de conservation

Les données à caractère personnel seront supprimées ou bloquées dès que la finalité de leur conservation cesse de s'appliquer. Une conservation peut également être nécessaire si cela a été prévu par le législateur européen ou national dans des règlements, lois ou autres dispositions de l'UE auxquels le responsable du traitement est soumis. Les données seront également bloquées ou supprimées si une durée de conservation prescrite par les normes susmentionnées expire, à moins qu'il n'existe un besoin de conservation supplémentaire des données pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat. Nous anonymisons les données stockées pour des raisons techniques après 24 heures et les supprimons au plus tard après 7 jours.

X. Respect des obligations légales

Nous continuerons à traiter vos données à caractère personnel afin de nous conformer à toute autre obligation légale à laquelle nous sommes soumis en lien avec le traitement de votre commande. Cela inclut notamment les délais de conservation prévus par le droit commercial, le droit des affaires ou le droit fiscal. Nous traiterons vos données à caractère personnel afin de nous conformer à une obligation légale à laquelle nous sommes soumis conformément à l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD, en combinaison avec le droit commercial, le droit des affaires ou le droit fiscal, dans la mesure où nous sommes tenus de collecter, d'enregistrer et de conserver vos données.

XI. Exercice de nos droits

Nous traiterons en outre vos données à caractère personnel afin de pouvoir faire valoir nos droits et exercer nos prétentions juridiques. Nous traiterons également vos données à caractère personnel afin de pouvoir nous défendre contre des prétentions juridiques. Enfin, nous traiterons vos données à caractère personnel dans la mesure nécessaire à la prévention ou à la poursuite d'infractions pénales. Nous traiterons vos données à caractère personnel aux fins de nos intérêts légitimes conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, dans la mesure où nous faisons valoir des prétentions juridiques ou nous défendons dans le cadre de litiges juridiques, ou dans la mesure où nous prévenons ou clarifions des infractions pénales.

XII. Vente/fusion de l'entreprise, etc.

Nous pouvons traiter vos données à caractère personnel afin de mener à bien une vente (partielle) de l'entreprise ou une fusion (ou des transactions similaires telles qu'une reprise dans le cadre d'une liquidation, d'une insolvabilité, d'une dissolution, etc.) avec une autre société. Dans le cas où une autre société acquiert ou envisage d'acquérir les actifs/le capital, pouvant inclure vos données à caractère personnel, de The Super Patch Company Ltd, ou que The Super Patch Company Ltd conclut ou cherche à conclure une fusion avec une autre société, nous pourrions devoir accorder à cette société l'accès à vos données à caractère personnel stockées chez nous, ou les lui transférer, aux fins d'examen et de mise en œuvre de la vente/fusion de l'entreprise (par exemple, pour déterminer la valeur de l'entreprise, les risques commerciaux, etc.). Nous traitons vos données à caractère personnel aux fins de nos intérêts légitimes conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD afin de planifier et de mettre en œuvre une vente ou une fusion prévue de l'entreprise.

XIII. Catégories de destinataires

Dans un premier temps, seuls nos employés ont connaissance de vos données à caractère personnel.

Vos données ne seront transmises à des tiers que si cela est autorisé ou requis par la loi, ou si vous y avez consenti. Nous partageons également vos données, dans la mesure nécessaire, avec les prestataires de services que nous utilisons afin de fournir nos services. Nous limitons le transfert de données à ce qui est nécessaire pour vous fournir nos services. Dans certains cas, nos prestataires de services reçoivent vos données en tant que sous-traitants et sont alors strictement liés par nos instructions dans le traitement de vos données. Dans d'autres cas, les destinataires agissent de manière indépendante avec les données que nous leur transmettons.

Les catégories de destinataires de vos données sont énumérées ci-dessous

• les sociétés affiliées au sein de The Super Patch Company Ltd, dans la mesure où elles travaillent pour nous en tant que sous-traitants ou de manière indépendante et fournissent, par exemple, des services informatiques, ou dans la mesure où cela est nécessaire à la fourniture de nos services,
• les prestataires de services de paiement et les banques, aux fins du traitement des paiements,
• les centres d'appels et les services de traitement des réclamations pour recevoir et traiter vos demandes et réclamations,
• les agences, imprimeurs et façonniers de publipostage qui nous soutiennent dans la mise en œuvre de mesures publicitaires, concours, promotions, etc.,
• les prestataires de services informatiques qui stockent des données, soutiennent l'administration et la maintenance des systèmes, ainsi que les archivistes et les entreprises de destruction de documents ;
• les prestataires de services logistiques pour la livraison de marchandises, etc.,
• les agences de crédit lors de la consultation d'un rapport de solvabilité,
• les sociétés qui acquièrent des actifs/du capital de The Super Patch Company Ltd (par exemple en cas d'acquisition d'entreprise, de fusion, de liquidation/insolvabilité/dissolution, etc.),
• les agences de recouvrement et les conseillers juridiques dans le cadre de l'exercice de nos droits,
• les organismes et institutions publics, dans la mesure où nous y sommes légalement tenus.

En outre, nous pouvons partager vos données à caractère personnel au sein de notre groupe mondial de sociétés, par exemple avec des filiales qui ont besoin de ces données pour remplir nos obligations contractuelles et légales et/ou les leurs propres, ou sur la base d'intérêts légitimes. Cela peut se faire à des fins économiques, administratives ou autres fins commerciales internes ; cela ne s'applique que si vos intérêts ou vos droits et libertés fondamentaux, qui nécessitent la protection des données à caractère personnel, ne priment pas sur ceux-ci. Au-delà de cela, nous ne transmettons pas vos données à des tiers.

XIV. Transfert vers un pays tiers

Nous exerçons nos activités à l'échelle mondiale. Par conséquent, vos données à caractère personnel peuvent être transférées vers d'autres parties de notre société dans des pays situés en dehors de l'Union européenne (UE). Les données ne seront transférées vers des pays situés en dehors de l'UE ou de l'EEE (dits « pays tiers ») que si cela est nécessaire dans le cadre du traitement de nos relations contractuelles ou requis par la loi (par exemple, des obligations de déclaration en vertu du droit fiscal), si vous nous avez donné votre consentement, ou dans le cadre du traitement pour le compte d'un tiers (sous-traitance).

Lors du transfert de données vers des pays tiers, nous veillons à ce qu'un niveau de protection des données au sens des articles 44 et suivants du RGPD soit respecté.

Si des prestataires de services sont utilisés dans un pays tiers pour lequel il n'existe pas de décision de la Commission européenne confirmant un niveau adéquat de protection des données, et que nous pouvons influer sur ce point, ils sont tenus de respecter le niveau de protection des données en vigueur en Europe, en plus d'instructions écrites, en acceptant les clauses contractuelles types de l'UE. À défaut, nous transmettons les données sur la base de règles d'entreprise contraignantes (Binding Corporate Rules). De plus amples informations peuvent être obtenues auprès de notre délégué à la protection des données.

En dehors de ces cas, nous ne transférons pas vos données à caractère personnel vers des pays situés en dehors de l'UE ou de l'EEE, ni vers des organisations internationales.

XV. Droits des personnes concernées

Si vos données à caractère personnel sont traitées, vous êtes une personne concernée au sens du RGPD et vous disposez des droits suivants à l'égard du responsable du traitement :

• droit de retirer à tout moment votre consentement au traitement des données à caractère personnel (article 7 du RGPD) ;
• droit d'obtenir des informations sur vos données à caractère personnel que nous conservons (article 15 du RGPD) ;
• droit à la rectification, à l'effacement ou à la limitation du traitement de vos données à caractère personnel (articles 16 à 18 du RGPD) ;
• droit de vous opposer au traitement qui sert notre intérêt légitime, un intérêt public ou à des fins de profilage, sauf si nous pouvons démontrer des motifs légitimes impérieux justifiant le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement sert à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice (article 21 du RGPD) ;
• droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD) ;
• droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle (article 77 du RGPD) ;
• vous avez le droit de retirer à tout moment votre consentement à la collecte, au traitement et à l'utilisation de vos données à caractère personnel, avec effet pour l'avenir. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet dans les sections ci-dessus, où sont décrites les activités de traitement des données fondées sur votre consentement (article 7, paragraphe 3, du RGPD).

Si vous souhaitez exercer vos droits, vous pouvez, par exemple, adresser votre demande au délégué à la protection des données mentionné ci-dessus ou envoyer un e-mail à opportunity@superpatch.com.

XVI. Étendue de vos obligations de fournir des données

Vous n'êtes généralement pas tenu de nous divulguer vos données à caractère personnel. Toutefois, si vous ne le faites pas, nous ne serons pas en mesure de mettre notre site web à votre disposition, de répondre aux demandes que vous nous adressez et de conclure un contrat avec vous. Toutes les données à caractère personnel qui ne nous sont pas absolument nécessaires aux fins de traitement susmentionnées sont signalées comme facultatives par la mention « le cas échéant » ou une mention équivalente.

XVII. Profilage / prise de décision automatisée

En raison des exigences légales, nous sommes tenus de lutter contre le blanchiment d'argent et la fraude. Des données sont également analysées dans ce cadre. Ces mesures servent également à vous protéger. En dehors de cela, nous n'utilisons aucun profilage et n'utilisons aucun processus de décision purement automatisé conformément à l'article 22 du RGPD. Si nous devions utiliser d'autres procédés dans des cas individuels à l'avenir, nous vous en informerions séparément.

XVIII. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Toute modification sera notifiée par la publication de la politique de confidentialité révisée sur notre site web. Sauf indication contraire, ces modifications prendront effet immédiatement. Par conséquent, veuillez consulter périodiquement cette politique de confidentialité pour prendre connaissance de la version la plus récente.

Dernière mise à jour en novembre 2024